Présentation de la marque LES MILLE & UN FEUILLETES
Déposée le 2 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES MILLE & UN FEUILLETES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD domicilié(e) Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2314489) - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 034 473 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2314489) - 75003 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD Société Anonyme - Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2314489) - 27110 - France - SIREN 403034473
Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2314489) - 75003 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03
Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244115 - Publication au BOPI 1997-10-13
Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414265 - Publication au BOPI 2005-06-27
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2006 n°2314489 - Publication au BOPI 2006-05-10
Inscription le 4 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°245184 - Publication au BOPI 1997-11-04
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37
Inscription le 22 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538185 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22
Viande et extraits de viande; poisson volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre; riz, tapioca, sagou; farines; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Ces produits étant présentés sous forme de feuilletés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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